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Mots-clés : "Le Roy"

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forme acte : Procès-verbal

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1		: 1526, 12 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...ordonnances roiaulx faictes par le Roy nostre Sire sur fait... ...Ysaac Marron , eslu pour le Roy oud. Loches , procureur dud.... ...ordonnances royaulx faictes par le Roy nostre Sire, faictes... ...Ysaac Marron , eslu pour le Roy aud. Loches , procureur dud....

2		Arras : 1480, 29 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	De Daillon. Baudricourt. Cerisay, N. de, commissaire du roi. Choisy. Escoullant.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, EE 3
	Collection :	Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...qualité et condicion que le roy a voulu et ordonne par ses... ...assemblee et convocacion que le roy notredit seigneur y fist... ...expres commandement de par le roy notredit seigneur d’en... ...le faisoient besongner pour le roy et faisoit les mors des...

3		: 1526, 25 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Comptes et confermez par le Roy nostre Sire qui a present... ...moins donmageables pour le Roy ; et partant, avons levé et... ...Ysaac Marron , esleu pour le Roy a Loches , procureur desd....

4		Plessis-lès-Tours : 1484 (ns), 2 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Conseil du roi. Mesme, Jehan, notaire et secrétaire du ro.
	Forme de l'acte :	Expédition notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, AA 5
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...de France / a laquelle le roy a ordonnee estre tenue en la... ...que de nuyt ordonné par le roy ainsi que avez ouy lire cy... ...qu’il a este ordonné par le roy et par messeigneurs du sang....

5		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Macé Devy , borchier A la Foire-le-Roy Regnault Philippes ,... ...barbier A la Foire-le-Roy Gillet Taupepin , cordier apres... ...Rer , boulengier A la Foire-le-Roy Michau Binet , seururier...

6		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Butin , pelletier La Foire-le-Roy Loys Grosdoit , carreleur... ...Butin , pelletier La Foire-le-Roy Alain Nepveu , mareschal... ...Dugast , brodeur La Foire-le-Roy Jehan Rogier , tonnelier...

7		Tours : XVe siècle, dernier quart Accéder au document
	Autorité émettrice :	Indéterminée
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, BnF, ms. fr. 2912
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...damours. [ 61 ] La somme le roy. [ 62 ] Phebus. [ 63 ]... ...f. 79v° ] [ 97 ] Dampeter. [ 98 ] Le roy Apolin. [... ...99 ] Le roy Richart d’Angleterre. [ 100 ] L’epistre Othea. [...

8		Loches : 1526, 15 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Item pour les procès pour le Roy et Messieurs de Villiers ,... ...d'aucuns ses parens et amys, le Roy, comme tres piteulx et...

9		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...de La Tour A la Foire-le-Roy George Delan , esperonnier... ...Macé Devy , borchier A la Foire-le-Roy Regnault Philippes ,...

10		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Jarpie , brodeur La Foire-le-Roy Guillaume Boulleduc ,... ...Thoreau , barbier A la Foire-le-Roy Guillaume Lepasticier...

11		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Bidon , menusier A la Foire-le-Roy Jehan Lebreton , marechal... ...Jehan Alain A la Foire-le-Roy Macé Mosnier , escorcheux...

12		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...jusques Maufumier A la Foire-le-Roy Jehan Gay, dit Muscadet... ...Castille , cordier A la Foire-le-Roy Anthoine Dufour apres...

13		Tours : 1479, 5 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Travers, Jean, lieutenant général en Touraine. Pichot, Martin, élu des aides en Touraine.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, EE 3
	Collection :	Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Martin Pichot , eslu pour le roy notre seigneur sur le fait... ...chappellier XXV livres Jehan Le Roy , pasticier XL livres...

14		Tours : 1562, 30 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Goussart, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E6/1
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...parce qu’ilz vont contre le Roy et sacaigent tout le monde ;... ...alors s’agir de François Le Roy , sieur de Chavigny ,...

15		Tours : 1590, 4 janvier (n. s.) Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bertrand, Charles, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/246
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...et esleuz establys pour le roy nostre sire a Tours et du... ...ay faict commandement de par le roy nostre sire de payer et...

16		: 1526, 22 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...l’amende pecuniaire envers le Roy en chascun soixante livres...

17		: 1526, 24 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...baillez en garde de par le Roy, au mestaier de Jehan Garamet...

18		: 1526, 26 août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...4) , commissaire de par le Roy nostre Sire en ceste partie,...

19		: 1526, 4 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...ont esté baillez en garde par le Roy pour en respondre a la...

20		Bourges : 1582 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bourges, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Bourges, AM Bourges, GG 703
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...1 Messire Françoys Le roy . 1 Jehanne servante a monsieur...

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